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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELAÏAPHARMà directoire et conseil de surveillance
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MOZISPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZISPA
ELAÏAPHARM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
99770561
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque MOZISPA

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ELAÏAPHARMà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOZISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELAÏAPHARMà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Zone Industrielle Les Bouillides, 2881, Route des Crêtes, Les Bouillides, 06560 VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France.

La marque MOZISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZISPA est expirée depuis le 22 janvier 2009.

ELAÏAPHARMà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PRIVACID , PREVICARDIL , PRECLOT


ELAÏAPHARM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - Zone Industrielle Les Bouillides, 2881, Route des Crêtes, Les Bouillides, 06560 VALBONNE - France


HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; médicaments, préparation chimique à usage médical et pharmaceutique, médicament antispasmodique ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.